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Modérateur : sorcerer

par wawaiote Niveau
#1561951
Bonjour
peut être un sujet deja abordé mais je ne trouve pas le sujet complet
J'achète un vespa sans carte grise , le propriétaire me fait un certificat de vente
Je fais le dossier à la FFVE, quelques semaines après je reçois bien l'attestation FFVE avec indication de l'ancienne immatriculation
J'envoi le certificat de vente, l attestation FFVE ainsi que la demande d'immatriculation à l'ANTS
1 mois et demi plus tard je reçois une réponse négative de l'ANTS : le vendeur doit d'abord faire la carte grise à son nom
je ne sais pas trop en fait si j'ai fait une demande de carte grise collection
Est ce que les critères sont les mêmes pour une carte grise normale ou collection sur leur site ?
Il est indiqué que pour les cartes collections il faut l'attestation FFVE ainsi que le certificat d'immatriculation précédent du véhicule ou, à défaut, une pièce prouvant l'origine de propriété du véhicule
je pensais donc que le certificat de vente de l'ancien propriétaire servait de pièce prouvant l'origine du véhicule
merci pour votre aide


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par manolo Niveau
#1561958
si tu as indiqué que le véhicule est immatriculé, tu es bagué alors que si tu n'avais pas mentionné une quelconque immatriculation, y aurait pas eu de problème ;-)
faut retrouver l'ancien proprio etc...


par wawaiote Niveau
#1561966
il faut donc que ce soit l'ancien propriétaire qui demande un renouvellement de carte grise
par contre n'a t'il pas besoin d'une attestation FFVE pour cette demande?
sachant que la FFVE m'a fait une attestation avec le N° de serie et le N° d'immatriculation, comment cela peut fonctionner?